Dernière mise à jour : 3 mars 2026

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Directeur de la publication : Alexa Aufmkolk

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Certaines créations ont fait l’objet :

• d’un dépôt d’antériorité via enveloppe Soleau auprès de l’INPI ;
• et/ou d’un dépôt auprès d’un notaire ayant établi un certificat conférant date certaine.

Ces démarches constituent des preuves juridiques d’antériorité et d’authenticité des créations.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

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